Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOMWEST DES 4 VENTS
Christian JOUNO

Numéro de dépôt :
3865875
Date de dépôt :
11/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
11/10/2021
TOMWEST DES 4 VENTS de Christian JOUNO

Présentation de la marque TOMWEST DES 4 VENTS

Déposée le 11 octobre 2011 par Christian JOUNO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TOMWEST DES 4 VENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est Christian JOUNO domicilié(e) 8 LES QUATRE VENTS - 35520 - LA CHAPELLE DES FOUGERETZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian JOUNO domicilié(e) 8 LES QUATRE VENTS - 35520 - LA CHAPELLE DES FOUGERETZ - France.

La marque TOMWEST DES 4 VENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3865875.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOMWEST DES 4 VENTS est expirée depuis le 11 octobre 2021.

Christian JOUNO a également déposé les autres marques suivantes : LE POTAGER DES 4 VENTS , Les Bourriches des Quatre Vents , Blackpearl La perle noire , SWEETCARPACCIO UNE TRANCHE DE PLAISIR ! , La Coeur de Boeuf Tradition


Christian JOUNO - 8 LES QUATRE VENTS - 35520 - LA CHAPELLE DES FOUGERETZ - France


Christian JOUNO - 8 LES QUATRE VENTS - 35520 - LA CHAPELLE DES FOUGERETZ - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Inscription le 8 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°586112 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-08

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ;

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit.